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Marques déposées par monsieur STORE
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NETTSYSTEM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NETTSYSTEM
MONSIEUR STORE

Numéro de dépôt :
4432296
Date de dépôt :
27/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2028
NETTSYSTEM de STORE

Présentation de la marque NETTSYSTEM

Déposée par voie électronique le 27 février 2018 par monsieur STORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NETTSYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est monsieur STORE domicilié(e) 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NETTSYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4432296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETTSYSTEM arrivera à expiration en date du 27 février 2028.

STORE a également déposé les autres marques suivantes : CHRONOCOLOR , MEDIO , VISTA , SUNAIR , PRELUDE , PROTECTEO , PROJECT MATIC , HARDTOP , TURNER , WHS


MONSIEUR STORE - 296 rue de la Béalière - Bâtiment E - 38113 - VEUREY VOROIZE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Sonia PHILIPPOT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Matériaux de construction et de menuiserie métalliques, matériaux métalliques pour la fermeture des bâtiments ou terrains et l'occultation des fermetures d'habitation, fenêtres, portes-fenêtres, portes, armatures, cadres et châssis de fenêtres, portes-fenêtres et portes ; constructions de jardin métalliques ; structures et constructions transportables métalliques ; portails, rideaux, stores et volets métalliques ; portes, fenêtres, stores, volets et portails métalliques à fermeture automatique par commande électrique, électronique ou informatique ; verrous et serrures (non électriques), vasistas, vérandas et pergolas métalliques, garde-corps métalliques ; pergolas en métal, toitures métalliques, couvertures de toit métalliques, lames orientables métalliques pour pergolas ; gouttières métalliques pour la collecte des eaux de pluviales ; stores d'extérieur métalliques ;

Tissus en acrylique ou en polyester utilisés pour l'isolation ; tissus d'isolation et de protection ; polyester ; toiles en acrylique ou en polyester destinées à la couverture de pergolas ;

Toiles de protection imperméables [bâches] ; matériaux pour la fabrication de voiles d'ombrage ; bâches, tentes et revêtements non ajustables ;

Textiles, produits textiles et substituts de produits textiles ; tissus pour la fabrication de protections solaires ; matières textiles destinées à la fabrication de stores ; toiles de stores ; toiles destinées à la toiture de pergolas ; tissus en acrylique ou en polyester autres que pour l'isolation ; matières textiles en polyester.